MENTIONS LéGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.

IDENTITE DE LA SOCIETE

Cerebralis est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1000 EUROS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 983 691 718 00016 RCS de Vienne et dont le gérant est Monsieur Timothée COLOMBET.

N° de TVA intracommunautaire : FR31 983 691 718

COORDONNEES

Cerebralis est située au 83 Impasse du Bois Barral, 38630 – CORBELIN (France). Vous pouvez nous contacter par email à l’adresse mail : contact@cerebralis.fr.

Le site est disponible à l’adresse www.cerebralis.fr ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

Le site internet cerebralis est hébergé par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

CREATION

La création du site internet et des éléments graphiques à été pilotée par Inès Boussel exerçant en tant qu’auto-entrepreneur. N° SIRET: 94826206800018. contact@inesboussel.fr.

Les pictogrammes et les images du site internet ont été créés via canva sur www.canva.com

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Cerebralis publie sur son site internet de manière régulière des informations en lien avec l’ingénierie pédagogique. Monsieur Timothée COLOMBET est le responsable de la rédaction et de la publication de l’ensemble des contenus.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte qui renvoie vers le site internet de cerebralis nécessite l’autorisation préalable de cerebralis par mail : contact@cerebralis.fr.

Cerebralis ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que les produits ou services proposés sur les sites auxquels le site cerebralis se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout au type de lien.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Cerebralis avise par ces mentions légales les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  1. Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Ce peut être le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,
  2. Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
  3. Sont protégés par la législation sur les marques

Les éléments ainsi protégés sont les propriétés de Cerebralis ou de tiers ayant autorisé Cerebralis à les exploiter. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sans l’accord de cerebralis sont interdites hormis les exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amande.

MISE A JOUR

La société cerebralis se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales ou tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

DONNEES PERSONNELLES

FORMULAIRES DE CONTACT

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé. Vos données enregistrées via le formulaire de contact ou le bouton « RENDEZ-VOUS » sont utilisées pour prendre contact avec les différents prospects intéressés par le service proposé. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées via le formulaire de contact ou le bouton « RENDEZ-VOUS » seront communiquées aux seuls destinataires suivants via la fourniture de leurs services : 

    • Monsieur Timothée COLOMBET, gérant de Cerebralis, 83 Impasse du Bois Barral 38630 Corbelin (France), contact@cerebralis.fr. 
    • Société Google Ireland Limited, sis Gordon House, Barrow Street, Dublin 4 , Ireland
    • Société Incsub, LLC PO BOX 548 #88100 Birmingham, AL35201 Etats-Unis. Pour toutes demandes relatives à leur politique de confidentialité, vous pouvez les contacter à dpo@incsub.com

Les données personnelles seront transférées dans un fichier informatisé, fournit par la société DIGITICA SAS, société par Actions Simplifiées au capital de 62 897,00 EUR, domiciliée au 12 Rue Louis Renault, 31130 Balma (FRANCE) et enregistrée au RCS Toulouse sous le numéro 809 022 643. Vous pouvez contacter la société à hello@axonaut.com ou par téléphone 05.81.31.40.94. DIGITICA SAS utilise ONLINE SAS comme service d’hébergement, ONLINE SAS BP 438, 75366 PARIS CEDEX 08.

Les données sont conservées pendant une période de 5 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Vous pouvez consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter, notre délégué à la protection des données par voie électronique dpo@cerebralis.fr ou postale 83 Impasse du Bois Barral 38630 Corbelin (France).

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « informatique et libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

COOKIES

Certaines informations, qui ne constituent ni des données personnelles, ni des données susceptibles d’identifier l’utilisateur peuvent être enregistrées par les serveurs (navigateur utilisée, adresse IP…) ; ces cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur les logiciels de navigations des utilisateurs. Ces cookies sont des fichiers enregistrant les données concernant la navigation des utilisateurs (pages consultées, date et heure de consultation, …) aux fins de faciliter l’accès au service, notamment en vue de rendre la navigation plus aisée.

STATISTIQUES ET MESURES D’AUDIENCE

Cerebralis utilise les données de connexion pour ses statistiques de consultation, pour l’optimisation de son site internet en termes de rubriques et de navigation, nous utilisons notamment les services fournis par Google Analytics. L’ensemble des données recueillies sont mentionnées dans les conditions générales d’utilisation. Leur validation est obligatoire pour un accès au site internet cerebralis.

CONTENU EMBARQUE DEPUIS D’AUTRES SITES

A compléter lors de la rédaction du registre des données. Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés. Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.